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Marques déposées par madame Eliane JUCKUM-MOSSANT
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MOSSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSSANT
Madame Eliane JUCKUM-MOSSANT

Numéro de dépôt :
12984
Date de dépôt :
25/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOSSANT

Déposée le 25 juin 1979 par madame Eliane JUCKUM-MOSSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Eliane JUCKUM-MOSSANT domicilié(e) 3, rue de l'Harmonie PARIS 75015 - $Monsieur Charles MOSSANT 5, Boulevard des Diables Bleus 38000 GRENOBLE. - France.

La marque MOSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOSSANT est expirée depuis le 25 juin 1989.

Eliane JUCKUM-MOSSANT a également déposé les autres marques suivantes : Charles MOSSANT , CHARLES MOSSANT , MOSSANT


Madame Eliane JUCKUM-MOSSANT - 3, rue de l'Harmonie PARIS 75015 - $Monsieur Charles MOSSANT 5, Boulevard des Diables Bleus 38000 GRENOBLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué;joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises parapluies, parasols, ombrelles et cannes fouets, harnais et sellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.